Le vote sur la nouvelle réglementation européenne en matière de qualité de l’air sera la priorité des Verts pour la session. Le rapport sur l’organisation commune du marché vitivinicole et le débat sur l’expiration du mémorandum d’accord UE-Chine quant à l’importation de certains produits textiles et de vêtements retiendront aussi l’attention du groupe.

Lundi 10 décembre

• Rapport (Lienemann) sur la politique communautaire pour le milieu marin

• Qualité de l’air

• Rapport (Juknevičienė) sur les recensements de la population et du logement

• Déclaration de la Commission - Dixième anniversaire de la Convention d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel

Mardi 11 décembre

• Organisation commune du marché vitivinicole

• Déclarations du Conseil et de la Commission - Rapport annuel de l’Union sur les droits de l’homme

• Rapport (Lehne) sur la protection juridique des dessins ou modèles

Mercredi 12 décembre

• Déclarations du Conseil et de la Commission - Préparation du Conseil européen (13-14 décembre 2007)

• Proclamation et signature de la Charte des droits fondamentaux

Jeudi 13 décembre

• Protéger l’industrie du textile européenne

• Débat sur les violations des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’Etat de droit

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