INTRODUCTION

La directive "Brevet logiciel" est de retour au Parlement européen. Elle fera l’objet d’un vote en Commission des Affaires juridiques lors de sa réunion des 20 et 21 juin prochina. La séance plénière devrait quant à elle se prononcer en deuxième lecture sur ce texte le 5 juillet prochain. Cette conférence a lieu à un moment crucial où le débat sur le brevet logiciel est très intense.

L’impact que le brevet logiciel pourrait avoir sur le logiciel libre est un des éléments-clés du débat. Le logiciel "Free/Libre/Open-Source" (FLOSS - Free/Libre/Open-Source software) pourra-t-il poursuivre son essor dans l’Union européenne si la Directive légalise le brevet logiciel ? Des représentants de la communauté du libre, du secteur public, du secteur privé et de la société civile ont été conviés pour débattre de cette question.

La conférence sera suivie d’un buffet sur la Place du Luxembourg. Une manifestation contre le brevet logiciel organisée par l’Association Electronique Libre et Open Standaarden se tiendra plus tard dans la journée et nous vous convions à y participer - consultez http://demo.ael.be.

Nous vous recommandons également d’assister à la conférence organisée le 1er juin par la FFII et 4 députés européens.

PROGRAMME PROVISOIRE

• 09h30 Discours introductif : Richard M. Stallman, Free Software Foundation

• 10h00 Panel I : Brevets et FLOSS

• Brian Kahin, Membre du Conseil de la Public Patent Foundation

• Robert Sutor, Vice-Président Open Standards and Open Source Software, IBM Corporation : La politique des brevets chez IBM

• Jason Schultz, Electronic Fronteer Foundation : Patent Hit List

• David Sant, Office européen des Brevets

• 10h55 Débat

• 11h15 Panel II : Commerce basé sur le FLOSS

• Simon Phipps, Sun Microsystems Chief Open Source Officer

• Sam Hocevar, VideoLAN : comment les brevets sont utilisés pour protéger les formats de fichiers

• David Axmark, CEO MySQL : Protection des droits IP chez MySQL

• Jiri Gaisler, CEO Gaisler

• 12h10 Débat

• 12h30 Discours de clôture : Alan Cox, Red Hat

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